Carte grise VASP : quelles sont ses particularités ?

Carte grise VASP : quelles sont ses particularités ?

Véhicules
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Les véhicules que l’on retrouve sous la mention VASP (de l’acronyme Véhicule Automoteur Spécialement Aménagé) sont divers et variés. De l’engin agricole au van aménagé, tous se doivent de posséder une carte grise spécifique : le certificat d’immatriculation VASP. Si vous souhaitez en savoir plus sur la carte grise VASP ou VASP caravane, ses particularités et les modalités de son obtention, nous vous invitons à le découvrir dans notre article.

Les différents types de véhicules VASP

VASP signifie Véhicule Automoteur Spécialement Aménagé. Ils s’opposent donc aux véhicules de tourisme tels que les voitures ou les motos. Il existe 5 catégories de VASP :

  • Catégorie M : tous les véhicules à quatre roues destinés au transport de personne, telles que les ambulances, les caravanes ou les véhicules pour transport de personnes handicapées,
  • Catégorie N : Les véhicules quatre roues ou plus,  destinés au transport de marchandises ou de denrées tels que les camionnettes frigorifiques ou les camions-poubelle.
  • Catégorie O : Les véhicules remorqués et les semi-remorques
  • Catégorie T : Les engins agricoles à roue
  • Catégorie R : Les engins agricoles à chenille

Le cas des véhicules aménagés

Pendant longtemps, les véhicules aménagés ont pu continuer d’utiliser leur dénomination originelle, qu’il s’agisse d’un véhicule personnel (VP) ou d’une camionnette de moins de 3,5 tonnes (CTTE). Depuis 2018, ce n’est désormais plus le cas. Les véhicules aménagés doivent désormais se faire immatriculer comme VASP et rentrent dans la catégorie M, tout comme les caravanes.

Homologation d’un véhicule aménagé

Avant de pouvoir demander votre certificat d’immatriculation VASP pour votre véhicule aménagé, il vous faudra le faire homologuer. Ces nouvelles dispositions servent à s’assurer que votre installation ne présente aucun danger, autant pour vous que pour les autres usagers de la route. Vous devrez ainsi :

  • Obtenir un certificat de conformité Véhicule Habitable de Loisir (VHL) auprès d’un organisme certifié. Ce certificat sert à vérifier la conformité de votre transformation sur un grand nombre de points de sécurité.
  • Obtenir l’homologation de votre véhicule (fiche RTI03.5.1) auprès d’organismes d’état. Vous pourrez vous adresser soit à la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) soit à la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie (DRIEE)

Comment effectuer les démarches de carte grise VASP ?

Les démarches de certificat d’immatriculation d’un VASP, comme tout véhicule, s’effectuent entièrement en ligne. Pour cela, vous bénéficiez de deux options :

  • Effectuer les démarches vous-même par le biais de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) : l’organisme officiel. Les démarches sont simples mais prennent du temps à être traitées.
  • Passer par le biais d’un organisme agréé : nous vous proposons notre service de carte grise en ligne pour vous simplifier encore plus les démarches, et pour bénéficier de temps de traitement de dossier accélérés.

Quels documents pour faire une carte grise VASP ?

Quelle que soit la méthode que vous choisissez pour soumettre votre dossier, vous aurez besoin des mêmes documents :

  • Le Cerfa 15776*01 : document attestant de la cession du véhicule
  • La carte grise originale du véhicule acheté, barré et datée, comprenant la signature du vendeur et de l’acheteur.
  • Une copie de votre pièce d’identité en cours de validité : Carte d’identité, passeport, carte de séjour…
  • Une copie de votre permis de conduire
  • Une attestation d’assurance du VASP en cours de validité et à votre nom
  • Un justificatif de domicile de moins de 6 mois : consultez notre article à ce sujet
  • Le Cerfa n° 13750*05 : attestation de demande de certificat d’immatriculation

Votre dossier rempli, vous recevrez instantanément un Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI)

À noter : Tous ces documents doivent être fournis en même temps lors de la demande de carte grise, sans quoi votre dossier ne pourra pas être accepté

Quel coût pour ma carte grise VASP ?

La carte grise VASP n’a pas de tarif fixe. Une grande partie de son coût est fixé par le nombre de chevaux fiscaux, pour lesquelles chaque Région a son propre barème (voir notre article consacré au tarifs des cartes grises pour plus d’information). Cependant, toutes devront s’acquitter :

  • D’une taxe de gestion de dossier de 4 €
  • De frais d’envois du document par voie postale de 2,76 €

Vous pouvez utiliser notre simulateur gratuit afin de savoir quel sera le coût de votre carte grise VASP

Quels délais pour une carte grise VASP ?

Après l’achat de votre véhicule aménagé, vous disposez d’un mois pour effectuer votre demande de carte grise. Passé ce délai, vous vous exposez à une amende forfaitaire de 135 €, pouvant être majorée jusqu’à 750 €. Votre CPI vous donne le droit de circuler librement le temps de recevoir votre certificat d’immatriculation définitif sous quelques semaines via l’ANTS, ou plus rapidement en passant par notre plateforme de carte grise.

La personnalisation de véhicules VASP

Une fois que vous avez obtenu la carte grise VASP, vous pouvez maintenant passer à l’étape suivante qui consiste généralement à peaufiner la personnalisation de votre véhicule. Pour cela, les produits Würth  vont vous permettre d’aménager, dans les moindres détails, l’intérieur et l’extérieur, et ainsi augmenter l’efficacité de votre véhicule.

Offrant de larges gammes de produits pour l’aménagement utilitaire, cette marque est une des références sur le marché, et vous trouverez sans aucun doute, sur leur site, de quoi optimiser l’agencement de votre véhicule VASP, en profitant de certains de leurs principaux avantages, comme :

  • Légèreté et efficacité, réalisés en aluminium, le poids des éléments d’aménagement est réduit de près de 50 %. Vous pourrez donc profiter d’une plus grande capacité de charge et réduire la consommation de carburant
  • La sécurité, les produits proposés par Würth répondent à des normes strictes, et sont conçus pour maintenir solidement  tout le matériel transporté, même en cas de mouvements brusques. Les risques de dommages ou de blessures sont ainsi largement minimisés
  • Un grand choix de solutions de rangement, qui inclut des étagères, des tiroirs, et d’autres systèmes de boîte de rangement pour garder une organisation sans faille

Quels que soient vos besoins pour personnaliser votre utilitaire, vous trouverez une solution adaptée avec les produits Würth .

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