En 2023, une nouvelle taxe a fait son apparition, et elle pourrait bien concerner votre véhicule. Nous allons vous aider à comprendre cette taxe sur la masse en ordre de marche, aussi connue sous le nom de malus au poids.
Sommaire
Qu’est-ce que la taxe sur la masse en ordre de marche 2023?
La définition de la taxe
La taxe sur la masse en ordre de marche est une taxe qui s’applique à certains types de véhicules. Elle est destinée à encourager l’achat de véhicules plus légers et donc moins polluants. Mais quels sont ces véhicules ? Comment cette taxe est-elle calculée ? Nous allons tout vous expliquer.
La Taxe sur la Masse en Ordre de Marche (TMOM) : Une taxe liée au poids du véhicule
Qu’est-ce que la Taxe sur la Masse en Ordre de Marche (TMOM) ?
Depuis le 1er janvier 2022, la Taxe sur la Masse en Ordre de Marche (TMOM) est une taxe qui s’applique aux véhicules de tourisme lors de leur première immatriculation en France, qu’ils soient neufs ou importés. Cette taxe est directement liée au poids du véhicule et vise à tenir compte de son impact environnemental et de son utilisation des infrastructures routières.
Comment s’effectue le paiement de la TMOM ?
Le règlement de la Taxe sur la Masse en Ordre de Marche s’effectue au moment de l’établissement de la carte grise du véhicule. Le montant à payer est calculé en fonction du poids du véhicule, qui est indiqué dans la rubrique G de la carte grise, intitulée « Masse du véhicule en service (en kg) ». Cette valeur correspond à la somme de la valeur G1 du certificat d’immatriculation à laquelle est ajouté un coefficient de 75 kg (poids moyen d’un conducteur).
Une taxation proportionnelle au poids réel du véhicule
La TMOM vise à établir une taxation proportionnelle au poids réel du véhicule. Ainsi, plus le véhicule est lourd, plus le montant de la taxe sera élevé. Cela encourage les propriétaires à opter pour des véhicules plus légers, favorisant ainsi une meilleure efficacité énergétique et une réduction de l’impact environnemental.
Il est donc essentiel de prendre en compte le poids du véhicule lors de son achat, car celui-ci aura un impact sur le montant de la TMOM à payer. En choisissant un véhicule plus léger, non seulement vous contribuez à la préservation de l’environnement, mais vous pouvez également réduire les coûts de la carte grise liés à cette taxe.
La TMOM ne doit pas être confondue avec le malus au poids qui peut s’appliquer lors de modifications techniques sur le véhicule entraînant une perte de l’exonération initiale
Véhicules concernés par la taxe sur la masse en ordre de marche 2023
Véhicules de tourisme concernés
La taxe s’applique principalement aux véhicules de tourisme, qui sont définis de la manière suivante :
-
Voiture de catégorie M1
Ces véhicules sont conçus pour le transport de passagers et ont au moins quatre roues. Une voiture de famille typique entre dans cette catégorie.
-
Véhicule de catégorie N1
Ce sont des véhicules de carrosserie camion pick-up comportant au moins 5 places assises. Ils ne doivent pas être affectés exclusivement à l’exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables.
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Véhicule à usages multiples de catégorie N1
Ces véhicules sont destinés au transport de voyageurs, de leurs bagages ou de leurs biens. Ils doivent comporter au moins 2 rangs de places assises (ou doivent pouvoir les comporter après une manipulation aisée).
Impact de modifications techniques sur l’imposition
A noter que si votre véhicule subit des modifications techniques qui lui font perdre le bénéfice de l’exonération, il sera soumis au malus au poids.
Par exemple, un véhicule utilitaire transformé en véhicule destiné au transport de voyageurs sera taxé avec le barème en vigueur à la date de sa première immatriculation en VASP.
Véhicules exonérés de la taxe sur la masse en ordre de marche 2023
Véhicules exemptés pour des raisons de handicap
Certains véhicules sont exemptés de la taxe pour des raisons de handicap. Par exemple :
- Véhicule accessible en fauteuil roulant
- Véhicule acquis par une personne ayant une carte mobilité inclusion portant la mention invalidité ou d’une carte d’invalidité militaire.
- Véhicule acquis par une personne ayant un enfant mineur ou à charge dans son foyer fiscal qui a une carte mobilité inclusion (CMI) portant la mention invalidité ou d’une carte d’invalidité militaire.
Ces exemptions sont limitées à un seul véhicule par bénéficiaire et s’appliquent également aux véhicules en formule locative de longue durée. Pour en bénéficier, il faut joindre une copie de la carte relative à l’invalidité à la demande de certificat d’immatriculation (carte grise).
Véhicules à faibles émissions exemptés de la taxe
Certains véhicules à faibles émissions sont également exemptés de la taxe sur la masse en ordre de marche. Ces véhicules comprennent :
- Véhicules électriques et/ou à hydrogène
- Véhicules hybrides électriques rechargeables avec une autonomie en mode tout électrique en ville supérieure à 50 km
Ces exemptions visent à encourager l’achat de véhicules plus respectueux de l’environnement.
Le montant du malus au poids pour les véhicules immatriculés à l’étranger en 2023
En 2023, la taxe sur la masse en ordre de marche, plus communément appelée malus au poids, demeure à 10 € par kilogramme au-delà d’un poids de 1 800 kg. C’est donc une taxe progressive qui s’accroît avec chaque kilogramme supplémentaire.
Exemples de montants de la TMOM (Taxe sur la masse en ordre de marche)
| Masse en ordre de marche en kg | Montant du malus |
|---|---|
| 1 800 kg | 0 € |
| 1 801 kg | 10 € |
| 1 802 kg | 20 € |
| 1 850 kg | 500 € |
| 1 900 kg | 1 000 € |
| 1 950 kg | 1 500 € |
| 2 000 kg | 2 000 € |
| 2 050 kg | 2 500 € |
| 2 100 kg | 3 000 € |
| 2 150 kg | 3 500 € |
Plafonnement de la taxe en 2023
Pour l’année 2023, le plafond de la taxe sur la masse en ordre de marche est relevé à 50 000 €. Ce montant englobe à la fois le malus CO2 et le malus au poids. Si le malus CO2 atteint déjà ce plafond, la taxe sur la masse en ordre de marche est alors inapplicable.
Possibilité de réduction du malus au poids
Il existe certaines situations où une réduction du malus au poids peut être accordée :
Délai entre l’immatriculation à l’étranger et en France: Si la première immatriculation en France a lieu six mois ou plus après l’immatriculation à l’étranger (qui doit avoir eu lieu en 2022 ou 2023), une réduction de 10% par an depuis la première immatriculation s’applique.
Familles nombreuses: Ces dernières peuvent bénéficier d’une réduction du malus au poids.
Personne morale: Une réduction de 400 kg est possible pour les véhicules comptant 8 places assises ou plus.
Quand faut-il payer le malus au poids ?
Le malus au poids est payé au moment de l’immatriculation du véhicule. Il est inclus dans le coût du certificat d’immatriculation (carte grise). Si le concessionnaire s’occupe de l’immatriculation, ce coût sera inclus dans la facture. Autrement, vous devrez le payer lors de la démarche d’immatriculation sur le site de l’ANTS. À noter que c’est la date d’immatriculation qui est prise en compte, et non la date de commande ou d’achat.
Malus au poids pour un véhicule immatriculé à l’étranger en 2022
Le montant du malus au poids est déterminé par le poids du véhicule lors de sa première immatriculation. Pour un véhicule immatriculé à l’étranger en 2022, le calcul du malus au poids s’effectue de la même manière qu’un véhicule immatriculé en France en 2023 : 10 € par kilogramme pour un poids total en ordre de marche dépassant 1 800 kg.
Toutefois, une spécificité s’applique pour les véhicules d’abord immatriculés à l’étranger : si la première immatriculation en France intervient six mois ou plus après la première immatriculation à l’étranger, une réduction de 10% par an depuis la première immatriculation est appliquée sur le montant du malus au poids. Cette mesure vise à encourager l’importation de véhicules d’occasion moins polluants.
Tableau de réduction du malus au poids pour les véhicules immatriculés à l’étranger
Ce tableau vise à illustrer comment la réduction du malus au poids est calculée pour les véhicules qui ont été immatriculés à l’étranger avant d’être immatriculés en France. Pour chaque année pleine qui s’écoule entre la première immatriculation à l’étranger et l’immatriculation en France, une réduction de 10% est appliquée.
| Année de première immatriculation à l’étranger | Année d’immatriculation en France | Réduction |
|---|---|---|
| 2022 | 2023 | 10% |
| 2022 | 2024 | 20% |
| 2022 | 2025 | 30% |
| 2023 | 2024 | 10% |
| 2023 | 2025 | 20% |
A noter que la date de première immatriculation doit être en 2022 ou 2023 pour être éligible à cette réduction.
En résumé : comprendre le malus au poids pour une meilleure anticipation
En conclusion, il est essentiel de comprendre que le malus au poids est une taxe importante qui s’applique aux véhicules de tourisme en France. Cette taxe, qui s’élève à 10 € par kg à partir de 1 800 kg, peut avoir un impact significatif sur le coût total d’un véhicule. Cependant, il existe des exemptions et des réductions possibles pour certaines catégories de véhicules et de personnes, comme les véhicules électriques, les véhicules adaptés aux personnes handicapées, ou encore les familles nombreuses.
De plus, une réduction du malus au poids est également applicable pour les véhicules immatriculés à l’étranger avant leur immatriculation en France, avec une réduction de 10% par an depuis la première immatriculation.
Il est donc crucial pour les acheteurs de véhicules de tenir compte de ces éléments lors de la planification de leur achat afin d’éviter des surprises inattendues. La compréhension du malus au poids et des diverses exemptions et réductions disponibles peut aider à faire un choix éclairé lors de l’achat d’un véhicule.
