Vous souhaitez tout savoir sur votre carte grise ? Connaître les moindres détails de votre certificat d’immatriculation ? Nous vous invitons à découvrir un élément assez méconnu : le numéro de formule. Qu’est-ce que le numéro de formule d’une carte grise ? Où le trouver et quelle est son utilité ?
Sommaire
Où trouver le numéro de formule sur une carte grise ?
Le certificat d’immatriculation de votre véhicule regorge d’informations. Cependant vous n’avez pas pu passer à côté du numéro de formule affiché sur le recto de votre certificat d’immatriculation. Celui-ci est également présent au verso en deux exemplaires. Vous le retrouverez tout en haut de page dans le volet détachable, au-dessus du nom du propriétaire du véhicule, ainsi qu’en bas du document dans la zone de lecture optique.
Numéro de formule : L’identifiant de votre carte grise
La carte grise, ou certificat d’immatriculation est le document attestant de l’identification de votre véhicule. Le numéro de formule en est l’identifiant permettant de vérifier la validité de celui-ci. Chaque certificat d’immatriculation, délivré par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés, est unique. Le numéro de formule permet donc aux administrations d’identifier vos documents de façon précise.
Que signifient les caractères du numéro de formule ?
Le numéro de formule de votre carte grise est composé de 11 caractères alphanumériques. Les 4 premiers caractères sont l’année d’émission du certificat d’immatriculation (ex : 2020). Les 7 caractères suivants sont uniques à votre carte grise mais ne représentent pas d’information particulière. À chaque édition de carte grise, ces caractères sont générés selon l’ordre d’impression.
Le numéro de formule lors d’un changement de carte grise
Si vous vendez ou achetez un véhicule, ou si vous faites éditer un nouveau certificat d’immatriculation, le numéro de formule de votre nouveau document sera différent de l’ancien. En effet celui-ci n’est pas rattaché à votre véhicule comme peut l’être le numéro de châssis mais bel est bien au document physique. Ainsi, chaque nouveau document se voit attribuer un nouveau numéro de formule permettant de l’identifier auprès des administrations.
Le cas des cartes grises d’avant 2009
Si vous possédez un certificat d’immatriculation datant d’avant 2009, celui-ci ne contiendra pas de numéro de formule. Cependant pas de panique, votre carte grise n’en reste pas moins valable. Lorsque vous effectuerez un changement de carte grise, votre nouveau certificat d’immatriculation se verra doté d’un numéro de formule en accord avec les législations en vigueur.
S’il vous est demandé de fournir votre numéro de formule, la date d’édition de votre carte grise sera suffisante.
